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Le catalogue des standards minimaux énumérés ci-après a été adopté à l’unanimité par l’assemblée des délégués du 20 mai 2011.

• Participer au moins à 6 séances de cercle de qualité par an (8 sont recommandées), dont chacune devrait durer 1,5 à 2 heures.
• La direction doit être assurée par un modérateur compétent assisté d’un co-modérateur ayant suivi ou non la formation proposée.
• Définir les objectifs et l’ordre du jour de la séance; chaque séance doit faire l’objet d’un procès-verbal et d’une évaluation (les données saisies doivent comprendre la liste des participants, les objectifs, le sujet traité, le déroulement du processus et les résultats obtenus).
• Dans un cadre librement consenti ou dans celui d’un contrat de managed care, les cercles de qualité spécifiques peuvent présenter un profil d’exigences nettement plus élevé.
• La hiérarchie au sein du cercle de qualité est horizontale. Chaque membre y participe activement et en toute autonomie, à titre de médecin-expert et de praticien.